Mentions légales
Déclaration Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) numéro : en cours. Source Les informations publiées sur le site sont exclusivement rédigées par LANCE-IMMO. Quelles qu'elles soient, elles ont fait l'objet d'une validation préalable. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction. L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Droit d'auteur / Copyright L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. La société LANCE-IMMO se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant. Propriété du Site Le présent site est la propriété de la société LANCE-IMMO Editeur LANCE-IMMO Hébergeur Hébergement du site : Net-Conception.com Concepteur Création du site, bases de données, e-commerce : Net-Conception.com Formulaires Ce site contient des formulaires. |